Sensibilisation à la Propriété Intellectuelle

La direction des services de la recherche et des écoles doctorales (DSR&ED) vous invite au deuxième webinaire de la série dédiée à la propriété intellectuelle. Ces sessions abordent les grandes thématiques du droit de la PI appliquées aux activités de recherche.

Rendez-vous le vendredi 16 octobre 2026, de 13h00 à 14h00, pour un webinaire consacré à la thématique « Propriété intellectuelle et technologies de l’information ».

Inscrivez-vous dès maintenant sur GEFORP.

Session 2 : Propriété intellectuelle et technologies de l’information par Matthieu Quiniou, maître de conférences en sciences de l’information et de la communication et avocat en droit numérique
Vendredi 16 octobre 2026 - 13h à 14h
Comment le droit de la propriété intellectuelle appréhende-t-il les créations numériques, les logiciels et les systèmes d’intelligence artificielle ? Ce webinaire propose une exploration structurée des règles de protection applicables aux technologies de l’information, avec un focus particulier sur l’IA et la titularité des droits.

Au programme :

• Introduction et cadre général
• Définitions et champ de protection
• Conditions de protection
• Spécificités des logiciels et des bases de données
• IA et propriété intellectuelle
• Questions-réponses

Session 3 : Propriété intellectuelle des arts graphiques et plastiques par Thierry Maillard, directeur juridique ADAGP (Société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques)
Vendredi 11 décembre 2026 - 13h à 14h
Quels droits protègent les créations graphiques et plastiques issues de la recherche universitaire ? Ce webinaire offre un tour d’horizon du régime de protection applicable aux arts graphiques et plastiques, à destination des enseignants-chercheurs et créateurs évoluant dans un cadre académique.

Au programme :

• Introduction et fondements juridiques
• Définitions et conditions de protection
• Procédures de dépôt et gestion des droits
• Actualités et décisions récentes
• Questions-réponses